Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) C&BEL
/
CEBEL
Marque enregistrée - Marque en vigueur

CEBEL
C&BEL, SAS

Numéro de dépôt :
4314136
Date de dépôt :
14/11/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
14/11/2026
CEBEL de C&BEL

Présentation de la marque CEBEL

Déposée par voie électronique le 14 novembre 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) C&BEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CEBEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-49 du 9 décembre 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) C&BEL domicilié(e) ZAC de Chesnes la noirée, Rue de chapeau rouge - 38070 - SAINT QUENTIN FALLAVIER - France et immatriculée sous le numéro RCS 530 676 931 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARK & LAW, Mme. Nathalie FAYETTE domicilié(e) bât. B, 7 RUE des Aulnes - 69410 - CHAMPAGNE-AU-MONT-D'OR - France.

La marque CEBEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4314136.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 09 19 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CEBEL arrivera à expiration en date du 14 novembre 2026.

C&BEL a également déposé les autres marques suivantes : PORTALIA , C&BEL


C&BEL, SAS - ZAC de Chesnes la noirée, Rue de chapeau rouge - 38070 - SAINT QUENTIN FALLAVIER - France - SIREN 530676931


MARK & LAW, Mme. Nathalie FAYETTE - bât. B, 7 RUE des Aulnes - 69410 - CHAMPAGNE-AU-MONT-D'OR - France


Publication - Publication le 9 déc. 2016 au BOPI 2016-49

Enregistrement sans modification - Publication le 10 mars 2017 au BOPI 2017-10

Inscription le 31 octobre 2018 - Changement de nom, de dénomination n°736902 - Publication le 30 nov. 2018 au BOPI 2018-10-31

Portails métalliques ; portails aluminium ; crochets et oeillets métalliques pour portails ; loquets métalliques pour portails ; portails et clôtures métalliques ; portails et panneaux de clôtures métalliques ; volets battants métalliques ; pergolas métalliques ;

Appareils et instruments de signalisation, de commutation, de commande, de télécommande, de détection, d'identification, de contrôle (inspection) pour portes, portails, portes de garages, barrières mobiles, bornes mobiles, volets et pergolas ;

Portails non métalliques ; portails et clôtures non métalliques ; panneaux de portail et de palissade non métalliques ; volets battants non métalliques ; pergolas non métalliques ;

Expertises [travaux d'ingénieurs] dans le domaine de la conception de portails et barrières mobiles ; étude de projets techniques dans le domaine de la conception de portails, barrières mobiles, volets et pergolas ; conception de machines, d'appareils et d'instruments, à savoir conception de portails, barrières mobiles, volets, pergolas et leurs composants.